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1. DONNÉES D’IDENTIFICATION
Nom de domaine : www.magma-cat.com/
Nom commercial : MAGMA Centre Lúdic i Termal Nom de l’entreprise : L’ARBREDA D’ORIO, SL
NIF : B17517343
Adresse du siège social : Veïnat de la Vall, s/n 17430 Santa Coloma de Farners (Girona)
Téléphone : 972843535
Courriel : rgpd@magma-cat.com
REGISTRE DU COMMERCE DE GÉRONE VOLUME 1075 – FOLI 11 – FUL GI19411
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site web, incluant à titre indicatif mais non limitatif sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que les designs, logos, textes et/ou graphiques, est la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part des auteurs. L’ensemble des contenus du site web est dûment protégé par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, et est inscrit dans les registres publics correspondants.
Indépendamment de la finalité pour laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation des contenus nécessitent, dans tous les cas, l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée constitue une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.
Les designs, logos, textes et/ou graphiques appartenant à des tiers et pouvant apparaître sur le site web sont la propriété de leurs titulaires respectifs, lesquels sont responsables de toute éventuelle controverse pouvant en découler. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à établir des liens directs vers des contenus spécifiques du site web et, en tout état de cause, à rediriger vers le site web principal www.magma-cat.com/.
Le RESPONSABLE reconnaît au profit de leurs titulaires respectifs les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, sans que leur simple mention ou apparition sur le site web n’implique l’existence de droits ou de responsabilités à leur égard, ni un soutien, un parrainage ou une recommandation de la part du RESPONSABLE.
Pour toute observation relative à d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que concernant l’un quelconque des contenus du site web, vous pouvez contacter le RESPONSABLE à l’adresse électronique suivante :
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3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
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Politique de liens
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Le RESPONSABLE n’est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif mais non limitatif, dans des forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web du RESPONSABLE. Néanmoins, et conformément aux articles 11 et 16 de la LSSICE, le RESPONSABLE met à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité sa collaboration active pour le retrait ou, le cas échéant, le blocage de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits des tiers ou à la morale et à l’ordre public. Si un utilisateur estime que le site web contient un contenu susceptible de cette qualification, il est prié d’en informer immédiatement l’administrateur du site web.
Ce site web a été révisé et testé afin d’en assurer le bon fonctionnement. En principe, son fonctionnement correct peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité d’erreurs de programmation ou la survenance de cas de force majeure, de catastrophes naturelles, de grèves ou de circonstances similaires rendant l’accès au site web impossible.
Adresses IP
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Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsqu’il se connecte à Internet. L’ensemble de ces informations est enregistré dans un fichier d’activité du serveur dûment enregistré, permettant le traitement ultérieur des données exclusivement à des fins statistiques, telles que le nombre d’impressions de pages, le nombre de visites effectuées sur les serveurs web, l’ordre des visites, le point d’accès, etc.
4. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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ou par téléphone au +34 972 84 35 35.
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